LICENCE 3° Année Mention Comptabilité Contrôle ANNEE UNIVERSITAIRE ...
LICENCE 3° année mention Comptabilité-Contrôle
ANNEE UNIVERSITAIRE 2008 - 2009
RESPONSABLE
Constant DJAMA
Maître de Conférences en Sciences de Gestion
INSTITUT D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES
2 RUE DU DOYEN GABRIEL MARTY – 31042 TOULOUSE CEDEX
TÉLÉPHONE : 05 61 63 56 07– TÉLÉCOPIE : 05 61 63 56 76
e-mail : cyril.leveille@univ-tlse1.fr
www.iae-toulouse.fr
LICENCE 3° année mention Comptabilité-Contrôle
Présentation générale :
La Licence mention Comptabilité-Contrôle est une formation généraliste permettant aux étudiants
d’acquérir les connaissances fondamentales mobilisées dans la gestion des organisations. La licence
mention Comptabilité-Contrôle est organisée en six semestres.
Constituant la première étape de la formation universitaire du cursus de l’expertise comptable, son
contenu prend en compte les programmes du Diplôme de Comptabilité et de Gestion (DCG).
La troisième année de la Licence mention comptabilité-contrôle (semestres 5 et 6) vise à apporter aux
étudiants des compétences techniques et professionnelles dans les domaines de la comptabilité, de la
finance, du contrôle de gestion, du droit des affaires et de la fiscalité.
Poursuite des études :
Master domaine comptable : Comptabilité-Contrôle-Audit et Contrôle de Gestion
Autres Master de Gestion
Programme
Les enseignements dispensés permettent l’acquisition de connaissances méthodologiques et
fondamentales en gestion. Ils sont organisés en 2 semestres équilibrés (30 crédits par semestre)
Semestre 1
(30 crédits)
UE1
système d’information et informatique (4 ects, 24 h CM, 36 h TD)
UE2
analyse financière (4ects, 30 h CM, 18 h TD)
UE3
droit des sociétés 1 (4 ects, 30 h CM)
UE4
droit social 1 (2 ects, 24 h CM)
UE5
droit fiscal 1 (2 ects, 21 h CM)
UE6 droit fiscal 2 (4 ects, 30 h CM, 30 h TD)
UE7
comptabilité financière 1 (8 ects, 60 h CM, 36 h TD)
UE8
anglais juridique et économique (2 ects, 36 h TD)
Semestre 2
(30 crédits)
UE9
économie industrielle (4 ects, 30 h CM)
UE10 méthodes statistiques (4 ects, 30 h CM, 33 h TD)
UE 11 droit social 2 (2 ects, 21h CM)
UE12 droit fiscal 3 (3 ects, 30 h CM, 30 h TD)
UE13 droit des sociétés 2 (3 ects, 51 h CM, 18 h TD)
UE14 comptabilité
financière 2 (5 ects, 39 h CM, 15 h TD)
UE15 contrôle de gestion (5 ects, 39h CM, 15 h TD)
UE16 projet professionnel (4 ects, 24 h TD)
L’obtention du diplôme de Licence mention Comptabilité-Contrôle donne accès aux soixante premiers
crédits du niveau Master dans les mentions Comptabilité-Contrôle, Finance, Management des
Ressources Humaines, Marketing, Management Stratégique, Management. Le choix de la mention de
Master est subordonné au résultat d’une démarche d’orientation active menée par l’équipe
pédagogique.
UE1 INFORMATIQUE ET SYSTEMES D’INFORMATION
N° I.D.
Cours :
ECTS: 4
L3 CC
INFORMATIQUE ET SYSTEME H CM : 24
Cours Commun aux Licences 3
D’INFORMATION
H TD : 36
Responsable du Cours : Isabelle Solé-Laporte (Maître de Conférences) et Maryse Colletis-Salles
(Professeur)
Contenu pédagogique :
Système d’Information (I.Solé-Laporte) : 12 h de CM et 12h de TD
Introduction : La transversalité du Systèmes d’Information (S.I.) dans les organisations
Chapitre 1 : L’information dans l’entreprise
1-1 Les différentes approches de la notion d’information
1-2 Les besoins d’information
1-3 La problématique de la qualité : coût/valeur
1-4 La veille informationnelle : vers un « sixième sens »
Chapitre 2 : Les S.I. organisationnels
2-1 Des définitions multiples
2-2
Classification
et typologie des S.I.
2-3 Les acteurs organisationnels des S.I.
Chapitre 3 Les S.I. au service de la stratégie
3-1 Le S.I. « nouvel entrant » dans le diagnostic stratégique
3-2 La Valeur Ajoutée du S.I. dans la stratégie
3-3 Le S.I. source de l’avantage concurrentiel
Chapitre 4 Les évolutions de la fonction S.I.
4-1 La démarche d’externalisation
4-2 Les outils de relation avec les tiers : GRC et e-procurement
4-3 Les outils de travail collaboratif
Conclusion : Les sept points-clés d’un management réussi des S.I.
Informatique (M.Colletis-Salles) : 12h de CM et 24h de TD
Cours
I ) Introduction à l'aide à la décision
II ) Initiation à un outil permettant le développement d'un système d'aide à la décision : Visual Basic
pour Excel
- Pourquoi utiliser un langage de programmation ? Pourquoi VBA ?
- Objets
- Propriétés
- Instructions : If, For, While
- Méthodes
- Écriture des macros
III) Conception d'un système à la décision
- Éléments de méthode
- Déroulement d'un exemple
- Révisions en vue des contrôles
TD
TD1 : Introduction à EXCEL / Formules et fonctions
TD2 : Simulations / Valeur cible / Tables de données
TD3 : Gestion des listes / Filtres automatique et élaboré / Recherches de valeurs
TD4 : Tableaux Croisés Dynamiques (TCD) / Données externes
TD5 : Solveur Excel / Formulaires / Mise en forme conditionnelle / Audit
TD6-TD8 : Création d'une macro / Exécution d'une macro dans Microsoft Excel /
Initiation à la programmation : If, For, While, CurrentRegion / Mise au point des macros, débogage
Pré-requis :
Informatique :
Manipulations de base sur Excel (sélection de feuille, sauvegarde du classeur, saisie de donnés et de
formules, sélection, recopie, mises en forme simples)
Bibliographie :
Système d’Information :
- Angot H., Système d’Information de l’entreprise, DeBoeck Editions, 2006.
- Fernandez A., Le bon usage des technologies expliqué au manager, Editions d’Organisation, 2005.
- Kroenke D.M., Using MIS, Pearson International Edition, 2007
- Laudon K. et Laudon J., Management des Systèmes d’Information, Pearson Edition, 2006.
- Laudon K. et Laudon J., Essentials of Management Informations Systems, Pearson International
Edition, 2007.
- Pillou J.F., Tout sur les Sytèmes d’Information, Collection CommentCaMarche.net, Editions
Dunod, 2007.
- Reix R., Systèmes d’Information et management des organisations, Vuibert, 2005.
Informatique :
Pour les étudiants qui n'ont aucune connaissance d'Excel, il est conseillé de lire l'ouvrage "Excel pour
les nuls" avant le début des TD.
UE2 : ANALYSE FINANCIERE
N° I.D.
Cours :
ECTS : 4
L3 CC
ANALYSE FINANCIERE
H CM : 30
Cours Commun aux Licences 3
H TD : 18
Responsable du Cours : Françoise TEYCHENIE –Maître de Conférences-
Contenu pédagogique :
Ce cours a pour objectif de permettre la lecture et l'analyse financière des documents comptables et
autres publications utiles à l'évaluation (articles de presse, rapport d'activité,...) pour établir le
diagnostic financier d'une entreprise.
Quelques heures seront réservées à une introduction à la finance d’entreprise.
Les thèmes abordés sont :
Analyse financière
1- Analyse de l’activité
2- Analyse de la structure financière : approches patrimoniale et fonctionnelle
3- Analyse de la rentabilité
4- Analyse par les flux : tableaux de financement et de flux
5- Gestion du besoin en fonds de roulement
Introduction à la finance d’entreprise
1- Notion de valeur
2- Politique d’investissement
3- Politique de financement
Pré-requis :
- Connaissances de l'entreprise, de ses principaux partenaires et des différents modes de
financement
- Connaissances des documents comptables : bilans, comptes de résultat, annexes
Bibliographie :
-
J.L. Bazet, P. Faucher, Finance d’entreprise, DCG épreuve 6, Nathan Groupe Revue
Fiduciaire
-
Ch. Buissart, Analyse financière, Plein Pot, Sup’Foucher
-
J. Delahaye et F. Delahaye, Finance d’entreprise, DCG 6, Manuel et applications, Dunod
-
Gillet, Jobard, Navatte et Raimbourg, Finance, Dalloz
-
Hoarau, Le Diagnostic Financier, Revue Fiduciaire
(Prendre à chaque fois l’édition la plus récente)
UE3 : DROIT DES SOCIETES 1
N° I.D.
Cours :
ECTS : 4
L3 CC
DROIT DES SOCIETES 1
H CM : 30
Cours Commun aux Licences 3
H TD : /
Responsable du Cours : Martine DIZEL -Maître de Conférences en Sciences de gestion-
Contenu pédagogique :
Droit des affaires et gestion des entreprises
Première Partie : Les structures de l’entreprise
Chapitre 1 – La création de l’entreprise
Section 1 – Le choix de la structure juridique
§1 – Les éléments déterminants du choix de la structure juridique
§2 – Les structures fondées sur la confusion du pouvoir et du risque
§3 – Les structures fondées sur la séparation du pouvoir et du risque
Section 2 – Les conséquences du choix de la structure juridique
§1 – Les formalités administratives
§2 – Les incidences comptables
§3 – Les incidences fiscales
Chapitre 2 – Les évolutions structurelles de l’entreprise
Section 1 – Les restructurations fondées sur la politique de croissance interne
§1 – Le recours à des moyens propres : l’autofinancement
§2 – Le recours à des moyens extérieurs
Section 2 – Les restructurations fondées sur la politique de croissance externe
§1 – Les prises de participation et de contrôle
§2 – Les collaborations interentreprises
Deuxième Partie : l’activité de l’entreprise
Chapitre 1 – Les moyens affectés à l’activité
Section 1 – La gestion des actifs immobilisés
§1 – La gestion des biens immobiliers
§2 – Les opérations sur fonds de commerce
Section 2 – La gestion des savoir faire et des compétences
§1 – La propriété intellectuelle
§2 – L’utilisation de la force de travail des salariés
§3 – L’utilisation de la compétence d’un tiers
Section 3 – La gestion des créances et des dettes
§1 – Les instruments de paiement et de crédit
§2 – Les garanties de paiement et de crédit
Chapitre 2 – Les relations de l’entreprise avec ses partenaires
Section 1 – Les relations de concurrence
§1 – La liberté de la concurrence et ses limites
§2 – Le principe de loyauté de la concurrence et ses limites
Section 2 – Les partenaires du circuit de production et de distribution
§1 – Les politiques d’intégration dans un réseau
§2 – Les partenaires du circuit de production et de distribution : fournisseurs et clients
Section 3 – Les relations avec les partenaires du circuit de financement
§1 – Les partenaires des activités de financement
§2 – Les instruments et les techniques de financement
Troisième partie : Les risques de la gestion d’entreprise
Chapitre 1 – Le risque lié à l’exploitation normale
Section 1- La prévention du risque
§1 – La prévention légale
§2 – La prévention volontaire et contractuelle
Section 2 – Le traitement du risque
§1 - Le règlement amiable
§2 - Le traitement juridictionnel
Chapitre 2 – Le risque lié à la défaillance d’entreprise
Section 1 – La prévention des difficultés des entreprises
§1 – Le dépistage et les alertes
§2 – La conciliation et le mandat ad hoc
Section 2 – Le traitement judiciaire des difficultés des entreprises
§1 – La sauvegarde et le redressement judiciaire de l’entreprise
§2 – La liquidation judiciaire de l’entreprise
Chapitre 3 – La responsabilité dans la vie des affaires
Section 1 – Les fondements juridiques de la responsabilité
§1 – La responsabilité civile
§2 – La responsabilité pénale
Section 2 – La responsabilité appliquée à la vie de l’entreprise
§1 – La responsabilité inhérente à la gestion
§2 – La responsabilité inhérente à l’échec de gestion
Pré-requis
Introduction à l’étude générale du droit
- Le droit et ses sources
Les caractéristiques de la règle de droit
La spécialisation des sources du droit
La hiérarchisation des sources du droit
- Le droit et les personnes
Les caractéristiques de la personnalité juridique
Les attributs de la personnalité juridique
- Le droit et les biens
La distinction entre les immeubles et les meubles
L’intérêt de la distinction
Bibliographie :
Dizel-Chanfreau. M, DROIT DES AFFAIRES ET GESTION DES ENTREPRISES, éd. EMS, Collection
« Les Essentiels de gestion », Mars 2004
M. Mercadal « LE DROIT DES AFFAIRES EN FRANCE » Editions Lefebvre.
UE4 : DROIT SOCIAL 1
N° I.D.
Cours :
ECTS : 2
L3 CC
DROIT SOCIAL 1
H CM : 14
Cours Commun aux Licences 3
H TD : /
Responsable du Cours : Jean-Michel LATTES -Maître de Conférences en Droit Privé-
Contenu pédagogique :
INTRODUCTION
-
Evolution du droit du travail.
-
Les sources internationales et européennes.
-
Les sources nationales.
-
Les conflits de sources en droit du travail.
Titre 1 - La représentation du personnel.
Chapitre 1 : La délégation du personnel.
Chapitre 2 : Le Comité d’Entreprise.
Chapitre 3 : Le droit syndical dans l’entreprise.
Titre 2 - L’administration du travail.
Chapitre 1 : L’inspection du travail.
Chapitre 2 : Le service public de l’emploi
Titre 3 - Le contentieux social.
Chapitre 1 : Les Conseils de Prud’hommes.
Chapitre 2 : Le contentieux non prud’homal du travail.
Titre 4 – La protection sociale.
Chapitre 1 : L’organisation de la protection sociale.
Chapitre 2 : Les prestations sociales.
Pré-requis :
Bibliographie :
OUVRAGES GENERAUX DE DROIT DU TRAVAIL
MANUELS
Jean PELISSIER, Alain SUPIOT et Antoine JEAMMAUD, Droit du travail, Précis DALLOZ, 2008.
Alain SUPIOT, Le Droit du travail, Que sais-je ? , PUF 2007.
J-E. RAY, Droit du travail, Droit vivant, Ed. Liaisons 2006.
MEMENTOS
F. GAUDU, Droit du travail, DALLOZ, 2007.
Jean-Maurice VERDIER, Alain COEURET, Marie-Armelle SOURIAC, Droit du travail, Relations
individuelles ( Tome 1, 2007 ) et Relations collectives ( Tome 2, 2007 ), DALLOZ.
OUVRAGES GENERAUX DE DROIT DE LA SECURITE SOCIALE
Jean-Jacques DUPEYROUX, Michel BORGETTO, Robert LAFORE, Droit de la sécurité
sociale, Précis DALLOZ, 2008.
Jean-Jacques DUPEYROUX, Droit de la sécurité sociale, Mémento DALLOZ, 2008.
Maryse BADEL, Droit de la Sécurité sociale, Ellipses 2006.
J-P CHAUCHARD, Droit de la sécurité sociale, L.G.D.J. 2005.
Francis NETTER, La sécurité sociale et ses principes, DALLOZ 2005.
P.HASSENTEUFEL, S.HENNION-MOREAU, Concurrence et protection sociale en
Europe, PU de Rennes, 2004.
OUVRAGES SPECIAUX
Jean-Michel LATTES, Philippe LEMISTRE et Patrice ROUSSEL, Individualisation des
salaires et Rémunération des Compétences, Economica 2007.
Michel MINE, Droit du temps de travail, LGDJ 2004.
Maurice COHEN, Le droit des comités d'entreprise et des comités de groupe, LGDJ
2003.
OUVRAGES DE REFLEXION
Marie-Ange MOREAU ? Normes sociales, droit du travail et mondialisation, DALLOZ
2008.
Dominique MEDA, Le travail, Que sais-je? , PUF 2004.
Philippe ASKENAZY, Les désordres du travail, Enquête sur le nouveau productivisme,
SEUIL 2004.
Alain SUPIOT, Critique du droit du travail, PUF 2002.
OUVRAGES D’EXERCICES
Jean-Pierre CITEAU et Yvan BAREL ? Gestion des ressources humaines, Principes généraux et cas
pratiques, DALLOZ, 2008.
Alain POUSSON, Exercices corrigés de droit du travail, L.G.D.J. 2007.
GRANDS ARRETS
Jean PELISSIER, Antoine LYON-CAEN, Antoine JEAMMAUD, Emmanuel DOCKES, Les grands
arrêts du droit du travail, DALLOZ 2008.
Xavier PRETOT, Les grands arrêts du droit de la sécurité sociale, DALLOZ 1998.
ENCYCLOPEDIES
Répertoire DALLOZ de droit du travail.
CODES
Antoine LYON-CAEN et Alexandre FABRE, Le nouveau Code du travail, DALLOZ 2008.
Code du travail, DALLOZ Mars 2008.
Code du travail, LITEC 2008.
ARTICLES
Le droit du travail comme le droit de la sécurité sociale sont des droits très évolutifs. Les revues
constituent donc des supports particulièrement adaptés à leur étude. Ainsi, en droit du travail, les
revues « Droit social » et « Droit du travail – Dalloz » constituent les revues de référence. On peut
aussi citer:
- Revue Pratique de Droit Social (R.P.D.S. ).
- Revue Droit Ouvrier (D.O. ).
En droit de la Sécurité sociale, on citera :
- Revue de droit sanitaire et social.
SITES INTERNET
Site du ministère du travail : http://www.travail.gouv.fr/
Site de l’AFPA : http://www.afpa.
Site de l’APEC : http://www.apec.fr/recruteurs/index.jsp
Site de l’ANPE : http://www.anpe.fr/
Site des ASSEDIC : http://www.portail.assedic.fr/index.php
Site de l’Union Européenne : http://europa.eu.int/
Site de l’OIT : http://www.ilo.org/public/french/index.htm
UE5 : DROIT FISCAL 1
N° I.D.
Cours :
ECTS : 2
L3 CC
DROIT FISCAL 1
H CM : 21
Cours Commun aux Licences 3
H TD : /
Responsable du Cours : Manuel CHASTAGNARET -Maître de conférences en Droit public-
Contenu pédagogique :
Dossier 1 : Définition de l’impôt
Section 1 : Les définitions de l’impôt
Section 2 : Les classifications des impôts perçus en France
Dossier 2 : Les grands principes du droit fiscal
Section 1 : Les principes à portée constitutionnelle du droit fiscal
Section 2 : L’entrée en vigueur des textes fiscaux
Dossier 3 : Les sources
Section 1 : Les sources internes
Section 2 : Les normes internationales et communautaires
Dossier 4 : Procédures d’imposition et de contrôle de l’impôt
Section 1 : La procédure d’imposition/L’établissement de l’impôt/L’opération d’imposition
Section 2 : Le contrôle fiscal et redressement des impositions
Section 3 : Les sanctions
Dossier 5 : La fiscalité des entreprises 4h
- Chapitre 1 Le champ d’application matériel de la TVA
Section 1 : Les opérations obligatoirement imposables
Section 2 : Les opérations exonérées de TVA
Section 3 : Les opérations imposables sur option
- Chapitre 2 La fiscalité des bénéfices
Section 1 L’imposition des BIC
Section 2 Les sociétés relevant de l’IS
Dossier 6 : Les impôts directs locaux
- Chapitre 1 Les taxes foncières
- Chapitre 2 Taxe d'habitation
- Chapitre 3 Taxe professionnelle
Pré-requis :
Bibliographie :
- BOUVIER M. « Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l’impôt », LGDJ, 3° éd., 2004.
- PLAGNET.B., « Les impôts en France », Lefebvre, 2008.
- COZIAN.M., « Précis de fiscalité des entreprises », Litec, 2008.
- GROSCLAUDE.J. et MARCHESSOU.P., « Droit fiscal général », Dalloz, 2006.
- Memento Fiscal Francis Lefebvre, éd. Lefebvre 2008.
UE6 : DROIT FISCAL 2
N° I.D.
Cours :
ECTS : 4
L3 CC
DROIT FISCAL 2
H CM : 30
H TD : 30
Responsable du Cours : S. RAIMBAULT de FONTAINE –Maître de Conférences-
M.CHASTAGNARET –Maître de Conférences-
Contenu pédagogique :
S.RAIMBAULT DE FONTAINE : 10,5h de CM et 30h de TD
TVA et taxes annexes
Impôts sur le revenu (structure générale, revenus catégoriels…)
M.CHASTAGNARET : 19,5h de CM et 30h de TD
I Champ d’application de la TVA
I.1 Champ d’application matériel de la TVA
-
Les opérations obligatoirement imposables
-
Les opérations exonérées
-
Les opérations imposables sur option
I.2 Le champ d’application territorial
-
Opérations intracommunautaires : Biens et services
-
Opérations extracommunautaires
II Détermination de la TVA exigible
II.1 Fait générateur et l’exigibilité
II.2 Base d’imposition
II.3 Taux de TVA
III Détermination de la TVA déductible
III.1 Conditions du droit à déduction
III.2 Modalités du droit à déduction
IV Régularisations des déductions initiales
IV.1 Régularisation concernant les immobilisations
IV.2 Régularisations relatives aux marchandises disparues
V Obligations des assujettis et paiement de la TVA
V.1 Obligations comptables et facturation
V. 2 Souscription des déclarations et paiement de la TVA
-
régime du réel normal
-
régime du réel simplifié
-
régime des micro-entreprises
Pré-requis :
UE 5 : Droit fiscal 1
Bibliographie :
- Grosclaude.J. et Marchessou.P., Droit fiscal général, Coll.Cours DALLOZ, 2006
-
Plagnet.B., Les impôts en France, Ed. Lefebvre, 2008
-
Bienvenu.J.J. et Lambert.T., Droit fiscal, PUF
-
Douet.F., Précis de droit fiscal de la famille, Litec
-
Disle.E., et Saraf.J., Droit fiscal, Dunod
-
Cozian.M., La gestion de la TVA, Ed. Lefebvre
-
Cozian.M., Précis de fiscalité des entreprises, Litec, 2008
-
BOUVIER M. « Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l’impôt », LGDJ, 3° éd.,
2004
- Memento Fiscal Francis Lefebvre, éd. Lefebvre 2008.
UE7 : COMPTABILITÉ FINANCIERE 1
N° I.D.
Cours :
ECTS : 8
L3 CC
COMPTABILITÉ FINANCIERE 1 H CM : 60
H TD : 36
Responsable du Cours : Constant Djama –Maître de Conférences en Sciences de Gestion-
Contenu pédagogique :
• Cadre de la comptabilité financière
• Rattachement des charges et des produits au résultat de l’exercice
Opérations courantes (rappel des pré-requis)
Activation des charges
Contrats à long terme
Comptabilisation des charges de personnel
Subventions
Changements comptables
Evènements postérieurs à la clôture
• Evaluation des actifs et passifs
Evaluation à l’entrée des actifs
Evaluation des actifs à la clôture
Evaluation à la sortie des actifs
Immobilisations, Dettes et créances en Devises
Crédit-bail
Titres en portefeuille
Réévaluations
Pré-requis :
Cours de comptabilité de L1 L2 Comptabilité-contrôle
Bibliographie :
Les cours doivent être travaillés avec les fichiers mis en ressources pédagogiques, la Revue fiduciaire
comptable et/ou le Mémento Pratique Lefebvre. S’entraîner avec ouvrages U.E.10 D.C.G. (Nathan,
Dunod, Foucher)
UE8 : ANGLAIS JURIDIQUE ET ÉCONOMIQUE
N° I.D.
Cours :
ECTS : 2
L3 CC
ANGLAIS JURIDIQUE ET
H CM : /
ÉCONOMIQUE
H TD : 36
Responsable du Cours : C.DUALÉ –Maître de Conférences-
Contenu pédagogique :
▪1 Compréhensions écrite et orale ; expressions écrite et orale, dans le contexte professionnel
comptable.
▪2 Ecoute de documents authentiques dans la langue de spécialité.
▪3 Travail lexical par le biais de compréhensions écrites et expressions écrites dans la langue de
spécialité, et utilisation du manuel.
▪4 Activités orales : anglais pratique pour la vie professionnelle et anglais de spécialité.
Pré-requis :
-
Niveau intermédiaire (faible à moyen) obligatoire : niveaux A2/B1souhaités ( niveaux définis dans
le cadre européen commun de référence)
Bibliographie :
- MCKENZIE.IAN, FINANCIAL ENGLISH (LTP)
- FLOWER.JOHN, BUILD YOUR ENGLISH BUSINESS VOCABULARY (LTP)
- SNEYD.M, ACCOUNTING (LONGMAN)
-
MURPHY, R., ENGLISH GRAMMAR IN USE, CAMBRIDGE UNIVERSITY PRESS.
Manuel :
- Professional English in Use/ Finance de Ian MacKenzie. Cambridge University Press, 2006.
Manuel obligatoire utilisé en L3 et M1 dans le cadre d’un travail en autonomie guidée.
UE9 ECONOMIE INDUSTRIELLE
N° I.D.
Cours :
ECTS : 4
L3 CC
ECONOMIE INDUSTRIELLE
H CM : 30
Cours Commun aux Licences 3
H TD : /
Responsable du Cours : Michel-Benoît BOUISSOU -Maître de conférences en Sciences
économiques-
Contenu pédagogique :
Présentation des modèles économiques d’analyse de la concurrence pour l’étude du comportement
des entreprises dans les contextes d’interactions stratégiques.
1 – Rappels : entreprise et coûts, demande et élasticité, surplus, concurrence parfaite
2 – Monopole et entreprise dominante
3 – Eléments de théorie des jeux
4 – Concurrence dans un oligopole
5 – Collusion, cartel, entente
6 – Discrimination par les prix
7 – Différenciation des produits
8 – Entrée, adaptation et sortie
9 – Recherche-développement et nouvelles technologies
Format pédagogique : Cours magistral, transparents commentés
Pré-requis :
Microéconomie élémentaire
Bibliographie :
• Cabral, Luis, Introduction to industrial organization, MIT press, 2000.
• Cahuc, Pierre, La nouvelle microéconomie, La découverte, 1998.
• Carlton, Dennis, et Jeffrey Perloff, Economie industrielle, de Boeck, 1998.
• Gabszewicz, Jean, La concurrence imparfaite, La découverte, 2003.
• Tirole, Jean, Théorie de l’organisation industrielle, Economica, 1995.
UE10 : METHODES STATISTIQUES
N° I.D.
Cours :
ECTS : 4
L3 CC
METHODES STATISTIQUES
H CM : 30
Cours Commun aux Licences 3
H TD : 33
Responsable du Cours : Christine MAUREL Maître de conférences
Sandrine CASANOVA Maître de conférences
Contenu pédagogique :
COURS :
Traitement statistique d’une base de données
Plan détaillé du cours :
- Chapitre 0 : statistique descriptive
Première partie analyse de données
- Chapitre 1 : Analyse en Composantes Principales
- Chapitre 2 : Analyse Factorielle des Correspondances
Deuxième partie : régression
- Chapitre 1 : modèle de régression linéaire simple
- Chapitre 2 : modèle de régression multiple
- Chapitre 3 : compléments du modèle de régression multiple : variables indicatrices
T.D :
Exercice d’application des formules du cours (6h) et séances de traitement de données avec le logiciel
S.P.S.S. (27h) sur tous les chapitres du cours.
Pré-requis :
Notion de base en statistique descriptive : moyenne, variance, corrélation
Bibliographie :
- Tenenhaus.M., Statistique. Méthodes pour décrire ,expliquer et prévoir, Ed. Dunod, 2007
- Pierre-Charles Pupion, Statistiques pour la gestion : applications avec Excel et SPSS Dunod, 2004
UE11 : DROIT SOCIAL 2
N° I.D.
Cours :
ECTS : 2
L3 CC
DROIT SOCIAL 2
H CM : 21
H TD : /
Responsable du Cours : Jean-Michel LATTES -Maître de Conférences en Droit Privé-
Contenu pédagogique :
PLAN DU COURS :
Titre
1 - L’entrée du salarié dans l’entreprise.
Chapitre 1 - Le recrutement.
Chapitre 2 - Le choix du contrat de travail.
Chapitre 3 - Le choix des clauses à insérer dans le contrat de travail.
Titre
2 - Les éléments de la vie professionnelle du salarié.
Chapitre 1 - La durée du travail.
Chapitre 2 - Les congés dans l’entreprise.
Chapitre 3 - L’hygiène et la sécurité.
Chapitre 4 - La formation professionnelle continue.
Chapitre 5 - La rémunération et la participation.
Titre
3 - Les incidents sociaux.
Chapitre 1 - La maladie et l’accident.
Chapitre 2 - La maternité.
Chapitre 3 - La grève.
Chapitre 4 - Le changement d’employeur.
Chapitre 5 - La modification du contrat de travail.
Titre
4 - La fin de la relation de travail.
Chapitre 1 - Les conditions de ruptures.
Chapitre 2 - Le licenciement.
Chapitre 3 - La transaction.
Chapitre 4 - La retraite.
Pré-requis :
Bibliographie :
OUVRAGES GENERAUX DE DROIT DU TRAVAIL
MANUELS
Jean PELISSIER, Alain SUPIOT et Antoine JEAMMAUD, Droit du travail, Précis DALLOZ,
2008.
Alain SUPIOT, Le Droit du travail, Que sais-je ? , PUF 2007.
J-E. RAY, Droit du travail, Droit vivant, Ed. Liaisons 2006.
MEMENTOS
F. GAUDU, Droit du travail, DALLOZ, 2007.
Jean-Maurice VERDIER, Alain COEURET, Marie-Armelle SOURIAC, Droit du travail,
Relations individuelles ( Tome 1, 2007 ) et Relations collectives ( Tome 2, 2007 ),
DALLOZ.
OUVRAGES GENERAUX DE DROIT DE LA SECURITE SOCIALE
Jean-Jacques DUPEYROUX, Michel BORGETTO, Robert LAFORE, Droit de la sécurité
sociale, Précis DALLOZ, 2008.
Jean-Jacques DUPEYROUX, Droit de la sécurité sociale, Mémento DALLOZ, 2008.
Maryse BADEL, Droit de la Sécurité sociale, Ellipses 2006.
J-P CHAUCHARD, Droit de la sécurité sociale, L.G.D.J. 2005.
Francis NETTER, La sécurité sociale et ses principes, DALLOZ 2005.
P.HASSENTEUFEL, S.HENNION-MOREAU, Concurrence et protection sociale en
Europe, PU de Rennes, 2004.
OUVRAGES SPECIAUX
Jean-Michel LATTES, Philippe LEMISTRE et Patrice ROUSSEL, Individualisation des
salaires et Rémunération des Compétences, Economica 2007.
Michel MINE, Droit du temps de travail, LGDJ 2004.
Maurice COHEN, Le droit des comités d'entreprise et des comités de groupe, LGDJ
2003.
OUVRAGES DE REFLEXION
Marie-Ange MOREAU ? Normes sociales, droit du travail et mondialisation, DALLOZ
2008.
Dominique MEDA, Le travail, Que sais-je? , PUF 2004.
Philippe ASKENAZY, Les désordres du travail, Enquête sur le nouveau productivisme,
SEUIL 2004.
Alain SUPIOT, Critique du droit du travail, PUF 2002.
OUVRAGES D’EXERCICES
Jean-Pierre CITEAU et Yvan BAREL ? Gestion des ressources humaines, Principes
généraux et cas pratiques, DALLOZ, 2008.
Alain POUSSON, Exercices corrigés de droit du travail, L.G.D.J. 2007.
GRANDS ARRETS
Jean PELISSIER, Antoine LYON-CAEN, Antoine JEAMMAUD, Emmanuel DOCKES, Les
grands arrêts du droit du travail, DALLOZ 2008.
Xavier PRETOT, Les grands arrêts du droit de la sécurité sociale, DALLOZ 1998.
ENCYCLOPEDIES
Répertoire DALLOZ de droit du travail.
CODES
Antoine LYON-CAEN et Alexandre FABRE, Le nouveau Code du travail, DALLOZ 2008.
Code du travail, DALLOZ Mars 2008.
Code du travail, LITEC 2008.
ARTICLES
Le droit du travail comme le droit de la sécurité sociale sont des droits très évolutifs. Les revues
constituent donc des supports particulièrement adaptés à leur étude. Ainsi, en droit du travail, les
revues « Droit social » et « Droit du travail – Dalloz » constituent les revues de référence. On peut
aussi citer:
-
Revue Pratique de Droit Social (R.P.D.S. ).
-
Revue Droit Ouvrier (D.O. ).
En droit de la Sécurité sociale, on citera :
-
Revue de droit sanitaire et social.
SITES INTERNET
Site du ministère du travail : http://www.travail.gouv.fr/
Site de l’AFPA : http://www.afpa.
Site de l’APEC : http://www.apec.fr/recruteurs/index.jsp
Site de l’ANPE : http://www.anpe.fr/
Site des ASSEDIC : http://www.portail.assedic.fr/index.php
Site de l’Union Européenne : http://europa.eu.int/
Site de l’OIT : http://www.ilo.org/public/french/index.htm
UE12 : DROIT FISCAL 3
N° I.D.
Cours :
ECTS : 3
L3 CC
DROIT FISCAL 3
H CM : 30
H TD : 30
Responsable du Cours : S. RAIMBAULT de FONTAINE -Maître de conférences-
Contenu pédagogique :
S. RAIMBAULT de FONTAINE
-
Imposition des bénéfices des entreprises (BIC/IS)
-
Imposition du capital (ISF, droits d’enregistrement, donations, successions, fiscalité de la
constitution de sociétés…)
M.CHASTAGNARET :
I Imposition des sociétés et groupements soumis à l’IS
I.1 Champ d’application IS
-
sociétés et collectivités imposables
-
territorialité de l’IS (règles internes et règles conventionnelles)
II.1 Produits imposables
-
produits d’exploitations
-
produits accessoires
II.2 Charges déductibles
-
frais généraux
-
amortissements
-
provisions
II.3 Plus-values moins-values
-
régime d’imposition des plus-values ou des moins-values
-
régimes particuliers
II.4 Déclaration du résultat et le calcul de l’IS
-
déclaration annuelle du résultat
-
calcul de l’IS
-
paiement de l’IS
-
imposition forfaitaire annuelle
II.5 Traitement des déficits
-
report en avant des déficits (art. 209 I al 3 et 4)
-
report en arrière des déficit (« carry-back ») art. 220 quiniquies
II Imposition des sociétés de personnes et assimilées
II.1 Champ d'application du régime
II.2 Imposition des bénéfices sociaux
-
détermination du résultat social
-
répartition du résultat social
II.3 Obligations des sociétés de personnes
Pré-requis :
UE 5 : Droit fiscal 1
UE 6 : Droit fiscal 2
Bibliographie :
- Grosclaude.J. et Marchessou.P., Droit fiscal général, Coll.Cours DALLOZ, 2006
- Plagnet.B., Les impôts en France, Ed. Lefebvre, 2008
- Bienvenu.J.J. et Lambert.T., Droit fiscal, PUF
- Douet.F., Précis de droit fiscal de la famille, Litec
- Disle.E., et Saraf.J., Droit fiscal, Dunod
- Cozian.M., La gestion de la TVA, Ed. Lefebvre
- Cozian.M., Précis de fiscalité des entreprises, Litec, 2008
- Memento Fiscal Francis Lefebvre, éd. Lefebvre 2008.
- BOUVIER M. « Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l’impôt », LGDJ, 3° éd., 2004.
UE13 : DROIT DES SOCIÉTÉS 2
N° I.D.
Cours :
ECTS : 3
L3 CC
DROIT DES SOCIÉTÉS 2
H CM : 51
H TD : 18
Responsable du Cours : Martine DIZEL -Maître de conférences-
Contenu pédagogique :
-
Etude des principaux types de sociétés et autres groupements
-
Introduction au droit pénal des groupements d’affaires
Pré-requis :
- UE 3 : Droit des sociétés 1
Bibliographie :
-
Cozian.M., Viandier.A, Deboissy.F, "Droit des sociétés" (Litec)
-
Le Cannu.P, "Droit des sociétés (Ed.Montchrestien)
-
Memento Lefebvre, Sociétés commerciales
-
D. Gibirila, Droit des sociétés Edition Ellipses
UE14 : COMPTABILITÉ FINANCIERE 2
N° I.D.
Cours :
ECTS : 5
L3 CC
COMPTABILITÉ
H CM : 39
FINANCIERE 2
H TD : 15
Responsable du Cours : C.Djama -Maître de conférences-
Contenu pédagogique :
• Introduction à l’audit légal des comptes
-
commissariat aux comptes
-
notion de contrôle interne
• Comptabilisation des capitaux permanents
• Traitements comptables des entités spécifiques
Pré-requis :
- UE 7 : Comptabilité financière 1
Bibliographie :
â‹…
Comptabilité générale, B. Colasse, Economica
â‹…
Comptabilité approfondie, G. Langlois, M. Friédérich, A. Burlaud, Edition Foucher
â‹…
Pratique des normes IFRS – comparaison avec les règles françaises et les US GAAP, R. Obert –
Edition Dunod
â‹…
Mémento Comptable, Edition F. Lefèvbre
â‹…
Mémento fiscal, Edition F. Lefèvbre
â‹…
Audit comptable et financier : B. Grand, Economica Poche
â‹…
Le contrôle interne, Frédéric Bernard - Rémi Gayraud - Laurent Rousseau, Edition Maxima
UE15 : CONTRÖLE DE GESTION
N° I.D.
Cours :
ECTS : 5
L3 CC
CONTRÖLE DE GESTION
H CM : 39
H TD : 15
Responsable du Cours : M.Grellier (PRAG) et P.Dumas (PRAG)
Contenu pédagogique :
1- Gestion
budgétaire
-
La planification stratégique : politique, plans, budgets et contrôle,
-
Organisation et contrôle de gestion : adaptations réciproques, notions de centres de
responsabilités
-
Prix de cessions internes
-
Les différents budgets : commerciaux, production, approvisionnements, frais
généraux – frais de personnel, investissements, trésorerie.
-
Les limites du modèle budgétaire
-
Contrôle budgétaire et analyse des écarts
2- Adaptation du contrôle de gestion à des contextes non stabilisés
-
Remise en cause des modèles d’organisation et de coûts : d’un contexte stabilisé Ã
un contexte non stabilisé au plan économique
-
De la méthode ABM à la l’ABC
-
Les coûts cibles ( l’analyse de la valeur sera approfondie en M2)
Pré-requis :
Connaissance des modèles comptables de gestion dans un environnement stabilisé : coût complet
avec différences d’incorporation, les coûts partiels : variable, d’imputation rationnelle des charges de
structure, le seuil de rentabilité.
Bibliographie :
C.Alazard et S.Sépari, Contrôle de gestion – Editions Dunod
UE16 : PROJET PROFESSIONNEL
N° I.D.
Cours :
ECTS : 4
L3 CC
PROJET PROFESSIONNEL
H CM : /
H TD : 24
Responsable du Cours : C.DJAMA –Maître de Conférences-
Contenu pédagogique :
L’UE Projet professionnel comprend :
- une simulation aux méthodes de comptabilité et de gestion (sur la base de situations concrètes
d’entreprise et de prise de décision).
- un stage (pratique professionnelle) de 8 semaines (auprès de cabinets comptables ou de
département de gestion en entreprise) ou un travail de recherche documentaire suivi par un
enseignant (projet tutoré).
Pré-requis :
Connaissance de l’environnement économique et managérial des organisations
Bibliographie :
Ouvrages généralistes en économie et gestion
Presses économiques (Les Échos, La Tribune, Le Monde…)
Document Outline
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